LE GRAND PUBLIC
Les Canadiens ont hâtent à la tenue des
Jeux d’hiver de 2010 et veulent démontrer
leur appui envers l’événement. La
section suivante traite des questions les plus
fréquemment posées par des individus qui
désirent encourager la présentation de ces
Jeux.
Comment une personne peut-elle
démontrer son appui envers les Jeux?
Une personne peut démontrer sont appui envers les
Jeux d’hiver de 2010 en se procurant des produits
officiels et en assistant aux Jeux. Tout achat de produits ou de
billets encouragera les Jeux d’hiver de 2010 ainsi que
les équipes olympique et paralympique canadiennes. Vous
pouvez obtenir de la marchandise officielle de Vancouver 2010 chez
tous les détaillants autorisés du pays et un
dispositif de sécurité fixé
à chacun des produits officiels confirmera son
authenticité.
Obtenez plus de renseignements sur le programme de
produits
officiels du COVAN.
Apprenez-en davantage sur le
programme
de billetterie du COVAN.
Inscrivez-vous
ici pour recevoir l’information la plus
récente à propos du programme de billetterie
des Jeux.
Veuillez prendre note l’authenticité de
votre billet ne sera garantie que si ce dernier a
été acheté par
l’intermédiaire d’un
distributeur autorisé. Visitez le site Web du COVAN pour
obtenir plus de renseignements sur la
sensibilisation
des consommateurs.
Il est possible de démontrer son appui envers les
Jeux d’hiver de 2010 en choisissant de ne pas
encourager l’utilisation non autorisée des
marques olympique et paralympique, les entreprises portant atteinte
aux marques olympique et paralympique ou faisant preuve de
marketing insidieux, la marchandise de contrefaçon ou la
vente de billets non autorisés.
L’utilisation non autorisée des marques
olympique et paralympique entrave les habiletés du COVAN
à amasser les fonds nécessaire à
la présentation des Jeux d’hiver de
2010.
Le grand public peut jouer un rôle important dans la
protection des marques olympique et paralympique. Si vous
êtes témoin de marketing insidieux, de
marchandise de contrefaçon ou de toute autre violation
des marques olympique et paralympique, nous vous demandons de bien
vouloir remplir le formulaire de
Signalement
de violation de la marque ou d’envoyer un courriel
à
brandprotection@vancouver2010.com.
Les directives d’usage des marques olympique et
paralympique permettent aux individus d’utiliser de les
utiliser dans le cadre de leur travail à condition que
ce soit à des fins non commerciales. Certaines demandes
d’usage des marques font l’objet de
l’approbation écrite du COVAN ou du CIO et
nous vous encourageons à soumettre vos demandes
à l’adresse
info@vancouver2010.com.
Comment une personne peut-elle participer?
Le COVAN est heureux du soutien reçu de la part de
tous les Canadiens, d’un océan à
l’autre, et de l’enthousiasme
démontré par ces gens relativement
à l’accueil Jeux d’hiver de 2010
et des athlètes olympiques et paralympiques. Toutes les
initiatives qui permettent la participation
d’individus, comme les possibilités
d’emploi et de bénévolat, seront
annoncées par le COVAN.
Apprenez-en davantage sur les
possibilités
d‘emploi du COVAN.
Apprenez-en davantage sur les
possibilités
de bénévolat du COVAN.
Ces directives ne constituent en aucun cas des conseils
légaux et toute information contenue dans la
présente ne limite aucunement les droits de common law
et les recours du COVAN. Toute personne qui a des raisons de penser
qu’elle pourrait avoir enfreint les droits du COVAN ou
qui envisage faire une chose susceptible d’enfreindre
ces droits, devrait demander un avis juridique
indépendant. Pour obtenir de plus amples renseignements,
veuillez consulter la section
Gestion de la marque olympique/paralympique —
avertissement
.
Évaluation de
l’infraction : En dépit
de l’utilisation d’un
élément de la marque, une seule
Ĺ“uvre non destinée à la vente
commerciale est peu préoccupante.
Ce type d’initiative est
considéré comme une infraction peu
probable.
Évaluation de
l’infraction : Malgré sa
nature artistique, l’initiative présente la
marque de façon évidente en plus
d’être commanditée par une
organisation commerciale qui n’est pas un des
partenaires de marketing des Jeux d’hiver de 2010. Pour
toutes ces raisons, cette initiative
est considérée comme une infraction
probable.
Évaluation de
l’infraction : En dépit
de l’utilisation des éléments de
la marque, cet usage demeure non commercial.
Ce type d’initiative est
considéré comme une infraction peu
probable.
Évaluation de
l’infraction : Puisque cette
initiative utilise des éléments de la marque
à des fins commerciales, elle sera
considérée comme une infraction
probable. Cet exemple viole aussi les conditions du COVAN
en matière de distribution de billets. Apprenez-en
davantage sur la
sensibilisation
des consommateurs.




