ORGANISMES NATIONAUX DE SPORT ET ATHLÈTES CANADIENS

Conjointement au Comité international olympique (CIO), au Comité international paralympique (CIP), au Comité olympique canadien (COC) et au Comité paralympique canadien (CPC), le COVAN a élaboré des directives à l’intention des organismes nationaux de sport et des athlètes canadiens. Ces directives indiquent les paramètres à respecter en ce qui concerne les associations avec les activités et les Jeux d’hiver de 2010.

Pour obtenir un exemplaire de ces directives, visitez un des sites suivants :

Comité olympique canadien

À nous le podium 2010

Ces directives ne constituent en aucun cas des conseils légaux et toute information contenue dans la présente ne limite aucunement les droits de common law et les recours du COVAN. Toute personne qui a des raisons de penser qu’elle pourrait avoir enfreint les droits du COVAN ou qui envisage faire une chose susceptible d’enfreindre ces droits, devrait demander un avis juridique indépendant. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la section Gestion de la marque olympique/paralympique — avertissement.